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Votre Association L.1901 Vous propose des ateliers et stages: Architecture, Art & Culture, construction, technique & techno.

Conditions générales des offres & usages (C.G.O.U.) dans la vie associative

Titre: Leaticia - collage stand alone et album-photo d'évènement  © 2016 ZENNARO tous droits réservés

Titre: Leaticia - collage stand alone et album-photo d'évènement © 2016 ZENNARO tous droits réservés

CONDITIONS Générales des Offres et des Usages dans la vie associative

Nos offres sont dans l'esprit associatif, des prix proposés pour s'inscrire dans la philosophie participative en amont comme en aval.

Art 1. Les offres présentées ici ou par voie d'affichage dans les commerces spécialisés sont sans préavis de modifications. Les offres gratuites concerne certains ateliers, elles sont assurées en fonction de la logistique possible et des places disponibles, la durée dépend également du type d'atelier, pouvant varier de une à deux heures. Ces ateliers peuvent être annulés par cas de force majeure et vous êtes prévenu autant que possible soit directement soit sur le site.

Art 2. Une inscription pour un atelier est modifiable en cas de désistement demandé trois semaines avant le début de l'atelier, dans ce cas ou dans un délai inférieur la souscription ouvre droit à la participation à la prochaine cession d'atelier sans modification du prix, sauf conditions spécifiées dans l'intitulé de l'offre.

Art 3. Aucune compétence de gestion de litige aucun tribunal ne sera compétent pour ces questions qui seront traitées en interne. La souscription à telle ou telle offre, ou participation à un atelier, même gratuit, suppose que le participant accepte cette close et les CGOU dans leur ensemble.

Art 4. Les participants doivent disposer d'une assurance de responsabilité civile pour tous ce qui les concerne dans le cadre de leur activité en parfaite autonomie au sein de l'association. Le(s) participant(s) adulte(s) inscrit (e.s.) à titre personnel et les majeur(e.s.) ou mineur (e. s.) dépendant d'établissement d'enseignement, peuvent faire usage des matériels et matériaux mis à leur disposition. Cela en autonomie sous la seule et entière responsabilité de leurs professeurs seuls habilités à fixer les seuils et catégories de matériels utilisables selon les options des apprenants .

Art 5. Les ateliers GRATUITS sont limités dans le temps pour leur souscription, tel qu'indiqué sur le site et les bulletins remis à l'occasion des opérations de lancement. Ces ateliers sont animés une fois par mois en accord avec les souscripteurs adhérents et non adhérents, toutefois décidés in fine par le bureau qui prend les décisions nécessaires qui s'imposent. La volonté des participants peut ne pas être satisfaite pour des questions de places disponibles. Les adhérents sont prioritaires, le nombre de participants ne pouvant dépasser l'effectif de dix personnes adultes. Pour des raisons  imprévisibles lors du lancement des souscriptions, cet atelier pourra être ajourné, s'agissant de force majeure ou non, momentanément ou définitivement. Cette décision inscrite aux CGOU ne pourra donner lieu à aucune forme de dédommagement d'aucune sorte, adhérents ou non-adhérents.

 

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